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Publié : 2 novembre 2016

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015

1. Vie scolaire

La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés à l’article D321-1 du code de l’éducation.

L’enseignant ou l’équipe pédagogique de cycle met tout en œuvre pour obtenir de chaque élève un travail qui mette en valeur et développe ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, l’enseignant ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.

L’enseignant s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait de sa part indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille.

Les élèves doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au personnel de l’école ainsi qu’au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. En cas de violences répétées, l’enfant sera exclu de la classe et en fonction de la gravité, une fiche de remontée d’incidents sera transmise immédiatement à l’Inspection de la Circonscription.

Les manquements au règlement intérieur de l’école peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

2. Horaires d’ouverture

Les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h45 (ouverture des portes à 8h35) à 11h45 (ouverture des portes à 11h35) et de 13h45 (ouverture des portes à 13h35) à 16h00 (ouverture des portes à 15h50).

Le mercredi de 8h45 (ouverture des portes à 8h35) à 11h45 (ouverture des portes à 11h35).

Les parents veilleront à ce que les enfants arrivent à l’heure à l’école sans quitter trop tôt la maison afin d’éviter toute présence prolongée sur les trottoirs.

Chaque élève des classes de PS et MS doit être accompagné par un adulte avant 8h45 le matin jusqu’à l’intérieur de sa classe où il sera accueilli.

Après 8h45, l’accueil de l’élève ne se fera qu’à 13h35.

3. La sortie des classes

Indiquer impérativement par un écrit daté et signé tout adulte autorisé à reprendre l’enfant à l’école à la sortie des classes (11h45 et 16h00).

Tout enfant quittant l’établissement avant 11h45 ou 16h00 est sous la responsabilité de ses parents. Si aucun mot indiquant cette sortie n’a été écrit dans le cahier de correspondance, une décharge de responsabilité sera à remplir par la personne qui vient chercher l’élève.

A la sortie des classes (11h45 et 16h00), pour les élèves du primaire, les enseignants ne sont pas responsables des élèves dont les parents viendraient les chercher en retard. Ils seront mis automatiquement en garderie qui sera facturée.

Les parents sont responsables des dégradations commises par leur enfant.

Les chiens et les vélos (sauf lors des activités "vélo") sont interdits dans l’enceinte de l’école.

Pour la sécurité des élèves, seuls ceux restants à la garderie, à l’étude ou aux APC sont autorisés à rester dans la cour.

Pendant les accueils et les sorties, l’accès aux classes maternelles est interdit aux élèves de l’élémentaire à l’exception des enfants dûment chargés par écrit par leurs parents d’accompagner leur jeune frère ou sœur.

4. Fiche de renseignements

Chaque année, les parents remplissent une fiche de renseignements par enfant. Il faut impérativement que chaque parent prévienne de tout changement. Les numéros de téléphone nous permettent de les appeler en cas d’urgence.

5. Absences des enfants

Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par l’enseignant. Les familles sont tenues d’informer l’enseignant en cas d’absence de l’enfant en faisant connaître le motif précis dans les plus brefs délais.

S’il y a doute sérieux sur la légitimité du motif, le directeur de l’école invite les personnes responsables de l’enfant à présenter une demande d’autorisation d’absence, qu’il transmet à la directrice académique des services de l’éducation nationale du Val d’Oise.

Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants :
• Maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille,
• Réunion solennelle de famille,
• Empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications,
• Absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent.

Les autres motifs sont appréciés par la directrice académique des services de l’éducation nationale du Val d’Oise.

À la fin de chaque mois, le directeur d’école signale directement à la directrice académique des services de l’éducation nationale du Val d’Oise, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime au moins quatre demi-journées dans le mois. La directrice académique des services de l’éducation nationale du Val d’Oise applique les dispositions légales relatives à la non fréquentation scolaire : il adresse aux personnes responsables un avertissement et leur rappelle leurs obligations légales et les sanctions pénales auxquelles elles s’exposent. Il peut diligenter une enquête sociale.

Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel.

Quand un élève ou un membre de la famille vivant dans le même foyer est atteint de maladie contagieuse, les parents doivent en aviser l’école et se conformer aux durées d’éviction réglementaires.

6. Cahier de correspondance

Les parents voudront bien prendre connaissance quotidiennement du cahier de correspondance et signer toutes les notes d’information, seul moyen de vérifier qu’elles ont été transmises ; de même, ils peuvent y noter celles destinées à l’enseignant.

7. Relation parents-enseignants

Les enseignants reçoivent les parents sur rendez-vous. Les rendez-vous sont pris uniquement à l’aide du cahier de correspondance. Les discussions à l’entrée de l’école devant tous les parents sont à proscrire.

8. Assurances

Il est indispensable que chaque enfant soit doublement assuré : responsabilité civile et individuelle accidents pour pouvoir participer à toutes les activités proposées à l’école et couvrir les sinistres commis entre élèves.

En début d’année, chaque parent fournira une attestation d’assurance pour chacun de ses enfants.

9. Accident

Tout accident doit être déclaré aux enseignants de service.

10. Récréations

La sécurité est assurée par les enseignants. Les élèves de toutes les classes se conformeront à leurs consignes en fonction des circonstances.

L’accès des locaux (classes et bureau de direction) est interdit.

11. Objets interdits

Les enfants ne doivent apporter à l’école ni objets de valeurs (bijoux, lecteur MP3, clé USB, portable …), ni médicaments, ni objets dangereux (cutters, couteaux, briquets, boulards, mammouths…pour tous, billes pour les classes enfantines…).

Les chewing-gums et les sucettes sont interdits.

Les jeux, jouets ou objets (cartes par exemple) que les enfants apportent sont utilisés sous leur seule responsabilité (bris, perte, vol ou échange) dans le respect des règles communes. Si tel n’était pas le cas, les objets sources de conflits trop fréquents seront interdits.

12. Vêtements

Tous les vêtements doivent être marqués au nom de l’enfant.

Prévoir des chaussons de gymnastique en maternelle (pour les classes le demandant).

Les parapluies sont interdits.

13. Coopérative

La coopérative scolaire finance, dans la mesure du possible, toutes les dépenses liées à l’école. La gestion est contrôlée par l’OCCE.

Comme depuis plusieurs années, suite aux nombreuses manifestations organisées sur l’école, il ne sera pas fait d’appel à la contribution des parents.

14. Congés scolaires

Toutes les dates de congés sont communiquées aux parents dès le début de la rentrée et reste affichées à l’entrée de l’école tout au long de l’année, ainsi que sur le site internet.

15. Matériel

Le matériel personnel sera marqué et renouvelé régulièrement aussi souvent que nécessaire.

16. Sécurité

Deux exercices de sécurité et un confinement ont lieu suivant la réglementation en vigueur chaque année. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école.

17. Les règles de vie de l’école

Elles sont rédigées avec les enfants dans chaque classe.

18. Respect des lieux, des équipements et du matériel

Les élèves devront respecter les lieux (cour, classes, murs, …), les équipements (toilettes, portes, …), et le matériel (ballons, fleurs, …) qui existent dans l’école.

Tout manquement à cette règle se verra sanctionné.

19. Dispositions finales

Le règlement intérieur des écoles publiques est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.

L’équipe enseignante

Règlement validé lors du conseil d’école du 13 octobre 2014.